Règlements
Règlement no 1
Règlement de régie interne
Règlement no 2
Les droits d'admission, d'inscription et droits afférents aux services d'enseignement collégial
By-Law #2
Admission fees, registration fees and other fees pertaining to college instruction services
Règlement no 3
La nomination et le renouvellement de mandat du directeur général et du directeur des études
Règlement no 4
Conditions d'admission aux programmes offerts au Cégep de la Gaspésie et des Îles
By-Law no 4
Conditions governing admission to programs offered at the Cégep de la Gaspésie et des Îles
Règlement no 5
Régie interne de l'École des pêches et de l'aquaculture du Québec
Règlement no 6
La négociation des conventions collectives
Règlement no 7
Salubrité de l'air
Règlement no 8
Le stationnement et la circulation des véhicules sur les terrains du cégep
Règlement no 9
Certaines conditions de vie de l'élève au cégep de la Gaspésie et des Îles
By-Law 9
Establishing certain conditions of student life at the Cégep de la Gaspésie et des Îles
Règlement no 10
Règlement de la Commission des études
Règlement no 11
Droits administratifs, cotisations et autres droits exigibles des étudiants
By-Law #11
